Créer une micro crèche privée, le guide francophone ultime

Les crèches sont des structures d’accueil collectif des enfants en bas âge. Elles accueillent les enfants en collectivité.  Leur effectif de bambins et leur mode de fonctionnement permettent de les distinguer les unes des autres. Il existe plusieurs types de crèches qui assurent la garde des enfants. Certaines sont caractérisées par un effectif plus grand (crèche collective ou traditionnelle) contrairement à d’autres, notamment les micro-crèches privées. Ces dernières accueillent un nombre réduit d’enfants, 10 au maximum. Elles sont caractérisées par une souplesse de fonctionnement et une facilité de mise en place. Comment s’y prendre pour créer une micro-crèche privée ? Est-ce plus simple de reprendre et d’investir dans une qui existe déjà ?

Qu’est-ce qu’une micro-crèche ?

Une micro-crèche est une crèche en miniature avec un nombre réduit d’enfants, contrairement à certaines crèches collectives qui accueillent plusieurs dizaines d’enfants. Réglementée par un décret, cette structure d’accueil collectif est limitée à un effectif de 10 enfants au maximum, en simultané, dans un local équipé. Ces enfants ont un âge compris entre 2 mois et demi et 6 ans. Ils sont encadrés dans un local sûr et suffisamment spacieux par au moins deux professionnels de la petite enfance, à raison d’un(e) professionnel(le) pour trois enfants (ou moins). Ces enfants sont regroupés dans une section unique quel que soit leur âge. L’enfant, bénéficiant d’un encadrement personnalisé, côtoie ses encadreurs, mais également plusieurs enfants, lui facilitant des interactions qui lui permettent de vivre la collectivité.

Les micro-crèches sont caractérisées par une souplesse de fonctionnement, avec notamment, des horaires usuelles d’ouverture ou des horaires spécifiques qui s’adaptent à celles des parents. Aussi, les micro-crèches peuvent être gérées par une collectivité territoriale, (une commune, un groupement de communes), un organisme public (hôpital), elles sont alors dites publiques. Les micro-crèches privées sont gérées, une entreprise (SARL, SA…), une association, une fondation, un gestionnaire privé ou un particulier.

Bébé et ses jouets en bois

Bébé et ses jouets en bois

Comment créer une micro-crèche privée ?

Il est important de savoir comment créer une micro-crèche, car la création d’une structure d’accueil des enfants est un projet qui requiert beaucoup de réflexion et d’investissement (personnel et financier). La marche à suivre pour créer une micro-crèche privée, comporte plusieurs étapes en vue de se conformer à la réglementation en vigueur en ce qui concerne le domaine de la petite enfance et d’obtenir une autorisation. Aussi, la création d’une micro-crèche privée requiert un personnel qualifié. Mais, le gestionnaire n’aura pas nécessairement besoin d’un diplôme. Aussi, vous avez la possibilité de rejoindre une franchise pour créer une crèche. Aussi, lorsque vous ne savez pas  comment créer ou procéder pour mettre en place une crèche vous pouvez vous adresser à la CAF qui peut vous fournir des informations nécessaires à la création d’une crèche. En somme pour créer une micro-crèche privée, il faut :

  1. Une autorisation officielle

La création d’une micro-crèche est subordonnée à l’obtention d’une autorisation. Celle-ci est délivrée par le Président du Conseil général, après avis favorable du médecin départemental de Protection Maternelle et Infantile (PMI).

  1. Un personnel qualifié

Pour créer une micro-crèche, il faut une équipe pédagogique, c’est-à-dire, un personnel avec des qualifications précises.

  • Personnel d’encadrement

Le personnel chargé de l’encadrement des enfants doit être expérimenté (3 ans d’expérience en tant qu’assistant maternel agréé) ou avoir les compétences requises  dans le domaine de la petite enfance (une certification de niveau 4, par exemple : CAP petite enfance et auxiliaire de puériculture), complétées d’une expérience de deux ans au minimum auprès de jeunes des enfants. En ce qui concerne les conditions d’encadrement, il faut définir l’effectif d’encadrement, au moins deux personnes  pour la prise en charge des bambins si le nombre d’enfants est supérieur ou égal à 4.

  • Un référent technique

Garant du bon fonctionnement de la micro-crèche, le référent technique est responsable du suivi technique de la structure. Il est chargé de l’élaboration et de la mise en œuvre du projet. Il coordonne l’activité du personnel d’encadrement. Il doit être un médecin, une  puéricultrice diplômée d’État justifiant de 3 ans d’expérience ou un éducateur de jeunes enfants diplômé d’État justifiant de 3 ans d’expérience.

Quel processus suivre pour la création d’une micro-crèche privée ?

Pour concrétiser le projet de création d’une micro-crèche, vous devez faire une étude de besoins, trouver une source de financement ou gérer les finances. Aussi, vous devez choisir un statut juridique sans toutefois oublier qu’il y a des normes à respecter, des contraintes au niveau des locaux et du personnel. Ainsi, pour créer une micro-crèche, il y a des conditions qu’il faut connaitre, mais également des étapes à suivre en vue de constituer le dossier de présentation.

Réaliser une étude des besoins

L’étude des besoins vise à mettre en exergue l’existence de besoin en matière structure d’accueil pour les jeunes enfants au sein de la commune ou du quartier visé par le projet de création de micro-crèche. Cette analyse, à la fois qualitative et quantitative, doit permettre de faire ressortir l’adéquation du projet au besoin de la zone visée. Pour ce faire, vous devez recueillir des données relatives à l’environnement géographique, socio-économique, politique ainsi que des données démographiques.

Les données recueillies (profil des familles, nombre de naissances, structures existantes sur le territoire, nombre d’assistants maternels) doivent être analysées, tout en spécifiant les grandes lignes du projet. Les résultats de cette étude sont consignés dans un document écrit. Ces résultats doivent révéler les besoins d’accueil et l’intérêt du projet dans la zone. Ils fournissent des données et une analyse locale relative à la démographie, au nombre et à la domiciliation des enfants, au profil socio-économique des familles et à l’offre d’accueil locale existante et à venir. Pour la réalisation de cette étude des besoins, il est possible de solliciter l’expertise d’une entreprise spécialisée en la matière.

Garde d'enfants

La garde d’enfants ne s’improvise pas

Élaborer le projet d’établissement

A l’issue de l’analyse des besoins, les orientations sociales et éducatives de la micro-crèche en création, doivent être précisées et formalisées. Ce projet d’établissement permet de préciser les modalités d’organisation et le mode de fonctionnement de la structure qui s’inscrivent dans l’intérêt de l’enfant, tout en lui garantissant de bonnes conditions de développement. Il permet, également, de savoir comment cette structure d’accueil des enfants s’intègre dans son environnement géographique, social, économique et démographique à travers les services proposés, les horaires d’ouverture. Il s’agit :

  • d’élaborer le projet social qui vise à fournir des précisions concernant les missions de la micro-crèche et les moyens qui permettront de les réaliser à travers, entre autres, les services proposés ;
  • d’établir le projet éducatif qui révèle les dispositions prises pour assurer le bien-être de l’enfant, à travers des activités proposées, l’organisation des soins. Il s’agit de mettre l’accent sur les valeurs éducatives du projet (permettre à l’enfant de s’épanouir dans un cadre adapté, développer l’éveil des enfants, etc.) et des mesures prises en cas d’accident ou de maladie de l’enfant ;
  • définir le projet pédagogique en mettant l’accent sur les valeurs pédagogiques de la micro-crèche, les stratégies mises en œuvre pour organiser les groupes d’enfants et pour leur fournir des réponses adéquates en relation avec ses besoins (soin, sommeil, alimentation, jeux, stimulations, etc.).

Trouver un local et prévoir son aménagement

Il est important de trouver un local pour accueillir la future structure d’accueil des enfants. Ce local doit répondre à un certain nombre d’exigences réglementaires, avec un espace réservé pour les activités des enfants. Ce local doit permettre de recevoir les enfants dans de meilleures conditions au sein d’un espace sécurisé.

Élaborer un budget prévisionnel

Il faut des moyens pour concrétiser le projet de création d’une micro-crèche. Pour ce faire, une analyse financière s’avère utile en vue d’élaborer un budget prévisionnel d’investissement et un budget prévisionnel de fonctionnement.

Le budget prévisionnel d’investissement comprend, entre autres, le coût des travaux d’aménagement des locaux et de la mise aux normes, le coût du mobilier et matériel de puériculture, le coût de l’équipement de cuisine, etc. Le budget prévisionnel de fonctionnement est relatif aux dépenses, aux charges du personnel, à l’électricité, à l’eau, aux achats liés aux activités, aux fournitures de bureau, etc.

Constituer le dossier administratif

Pour obtenir l’avis ou l’autorisation de fonctionnement, vous devez constituer un dossier administratif adressé au président du Conseil régional, avec une copie à la CAF (Caisse d’Allocations Familiales) si vous souhaitez obtenir un financement. Ainsi, pour créer une crèche privée, vous devez prendre rendez-vous avec la CAF en vue d’obtenir le conventionnement de votre structure d’accueil des enfants.

Comment ouvrir une crèche ?

Pour ouvrir une crèche, l’autorisation est octroyée par le Président du Conseil général, après un avis émis par le service de la PMI (Protection Maternelle et Infantile). C’est ce service qui recommande un avis après une évaluation des locaux. En effet, avant d’ouvrir une crèche, les locaux doivent être conformes aux normes en vigueur en matière d’hygiène et de sécurité, puis bien adaptés pour recevoir les enfants en bas-âge, avec notamment, des  espaces dédiés aux jeux, au sommeil, au repas, etc.

Aussi, pour ouvrir une crèche, il faut un directeur avec les qualifications requises. Il s’agit d’un diplôme d’Etat de puériculture avec trois années d’expérience professionnelle ou d’un diplôme d’éducateur de jeunes enfants avec trois années d’expérience professionnelle.

Premier jour à la micro-crèche

Premier jour à la micro-crèche

Comment ouvrir une micro-crèche ?

Il est important de savoir comment ouvrir une micro-crèche en vue d’engager les démarches nécessaires et de constituer le dossier approprié. Les conditions d’ouverture d’une micro-crèche, comparées à celle d’une crèche collective, sont plus souples. Aucun diplôme n’est exigé pour le porteur du projet. Lorsqu’il s’agit d’une seule micro-crèche, la réglementation n’impose pas un directeur. Mais, lorsque le gestionnaire de la micro-crèche n’est pas un professionnel de la petite enfance, il doit avoir recours à un référent technique pour assurer le suivi  technique, l’élaboration et la mise en œuvre du projet.

L’ouverture de la micro-crèche est soumise à une autorisation ou un avis favorable délivré par le Président du Conseil général de la zone d’implantation de la micro-crèche, après avis du médecin de la PMI. Cette autorisation est également soumise à une visite des locaux par le médecin de la PMI.

Le gestionnaire soumet d’abord sa demande d’agrément auprès du président du Conseil général du département d’implantation de la micro-crèche (via le service de la Protection Maternelle et Infantile), après avoir constitué un dossier complet de demande d’autorisation ou d’avis. Ce dossier complet comprend :

  • une étude des besoins ;
  • l’adresse de la micro-crèche ;
  • les statuts de la micro-crèche ;
  • les objectifs, les modalités d’accueil et les moyens mis en œuvre, en fonction du public accueilli et du contexte local ;
  • le projet d’établissement et le règlement de fonctionnement ;
  • le plan des locaux, avec la superficie et la destination des pièces ;
  • l’organigramme du personnel
  • le budget prévisionnel de fonctionnement et d’investissement

Éventuellement, le Président du Conseil général peut demander d’autres pièces complémentaires :

  • l’avis du maire de la zone d’implantation ou une copie des pièces justificatives de l’autorisation d’ouverture au public délivrée par le maire.
  • le cas échéant, la copie de la déclaration au préfet prévue pour les établissements de restauration collective à caractère social, ainsi que des avis délivrés dans le cadre de ces procédures.

Investir dans une micro-crèche privée

Toute personne peut investir dans la création d’une micro-crèche. Les structures d’accueil des jeunes étant en nombre insuffisant et avec une demande croissante, cet investissement permet alors de répondre à un besoin au sein de la population. Cet investissement est rentable et permet de profiter d’un marché en pleine croissance et au sein duquel la demande ne tarit pas.

Aussi, avec la micro-crèche, il est également possible, conformément à la législation en vigueur de bénéficier d’un crédit d’impôt ou d’une réduction fiscale. Il existe plusieurs aides destinées aux micro- crèches qui sont, par ailleurs, subventionnées par la Caisse d’Allocation Familiale (CAF). Ainsi, des subventions sont octroyées au gestionnaire qui se lance sur le marché de l’accueil des jeunes enfants. Vous avez accès à toutes les informations relatives au financement de micro-crèches privées subventionnées par la CAF par le biais d’AXESS Finance. Une offre de souscription est ouverte https://www.axess-finances.com/les-micro-creches-privees-lp/. Vous pouvez  bénéficier d’une défiscalisation allant jusqu’à 25 % de vos investissements, tout en capitalisant 5 % par an sur 5 ans.

Bébé jouant à la crèche

Bébé jouant à la crèche, le début de l’éveil

Quelles sont les normes à respecter pour créer une micro-crèche privée ?

Au niveau du local

Pour créer une micro-crèche privée, vous devez rechercher un local adapté pour l’accueil des enfants dans de meilleures conditions. Ce local doit pourvoir accueillir dix enfants en simultané, âgées de deux mois et demi à 6 ans et doit avoir une superficie minimum de 100 m2 (hors espace extérieur). Il doit permettre d’accueillir confortablement les enfants et leur permettre de bénéficier d’un espace de jeux et de sommeil nécessaire à leur épanouissement et leur développement. Ainsi, ce local doit  posséder en son sein :

  • des espaces de vie, de sommeil et de repas, ainsi que des sanitaires pour les enfants ;
  • des locaux techniques séparés, une buanderie/lingerie ;
  • une cuisine équipée au minimum d’un frigo et d’un chauffe-biberon ;
  • un vestiaire, une salle de repos, un espace de restauration et des sanitaires pour le personnel ;
  • un espace poussette ;
  • un espace extérieur, aménagé pour les jeux des enfants ; éventuellement avec un jardin, une cour, une terrasse
  • un espace pour l’accueil des parents

Le local doit respecter les normes de sécurité et d’accueil de la petite enfance ; son aménagement doit permettre la mise en œuvre du projet éducatif. Il doit permettre aux personnels d’accomplir leurs tâches dans des conditions satisfaisantes de sécurité, d’hygiène et de confort.

Après avoir trouvé le local, vous devez solliciter l’avis technique de la PMI. Pour ce faire, vous devez fournir un descriptif des locaux (plans détaillés, superficie, espaces et surfaces dédiés). Le médecin de la PMI donne un avis sur ces plans avant d’organiser une visite sur le site en vue de finaliser son avis technique. Ainsi, pour créer une crèche privée, vous devez contacter le service de la PMI qui valide l’ouverture de votre structure d’accueil des enfants, en fonction, notamment du local envisagé.

Norme d’encadrement

Les micro-crèches sont des structures d’accueil collectif de 10 places au maximum. La norme d’encadrement est d’un accueillant pour 1 à 3 enfants, et 2 accueillants (au moins) à partir de 4 enfants. Ainsi, les professionnels chargés de l’encadrement des enfants doivent être deux en permanence, sauf si le nombre d’enfants présents est inférieur à 4.

Les diplômes requis (au minimum) pour faire partir de l’équipe d’encadrement sont :

  • Auxiliaire de Puériculture (avec 2 ans d’expérience auprès des enfants),
  • CAP Petite Enfance (avec 2 ans d’expérience auprès des enfants),
  • Assistante maternelle agréée (avec 3 ans d’expérience auprès des enfants).

Quels statuts juridiques utiliser ?

Lorsque vous décidez de créer une micro-crèche privée, vous créez une entreprise. Vous devez, alors, monter votre micro-crèche sous forme d’une entreprise et opter pour un statut juridique qui confère à votre projet de création de micro-crèche, un cadre juridique. Le choix du statut juridique de l’entreprise en création est, donc, important ; il permet d’exercer les activités en toute légalité.

On distingue deux familles de forme juridique : l’entreprise individuelle et la société Le choix du type de statut juridique dépend d’un multiple de facteur, entre autres, de la nature de l’activité, du nombre d’associés, du fonctionnement de l’entreprise, des besoins financiers.

Pour créer une crèche privée avec un seul porteur de projet, l’entreprise individuelle est bien adaptée. Ainsi, une micro-crèche peut être une structure privée de type EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée) ou de type SASU (Société par actions simplifiée unipersonnelle).

L’entrepreneur peut décider de monter une micro-crèche avec un ou plusieurs partenaires, le statut juridique qu’il choisira est, donc, celui de la création de société. La société peut être une SARL (Société à Responsabilité Limitée), une SAS (Société par Actions Simplifiées) ou une SA (Société Anonyme).

Le fait de créer une micro-crèche sous forme d’une entreprise ou d’une société peut permettre gagner de l’argent et de dégager des bénéfices. Mais, il est également possible de monter une micro-crèche sous une forme associative.

Avec un statut juridique associatif, la micro-crèche n’a pas pour premier objectif, la réalisation de bénéfices. Le but est désintéressé, les activités s’inscrivent dans un but qui n’est pas le partage des bénéfices. Avec ce statut, la micro-crèche peut bénéficier d’un financement à travers des subventions accordées par des structures spécifiques (les mairies, les régions) aux associations.

Quel statut juridique choisir pour lancer une mini-crèche privée ?

Quel statut juridique choisir pour lancer une mini-crèche privée ?

Pourquoi ouvrir une micro-crèche ?

Dans un contexte de déficit d’offre de solutions d’accueil dans le secteur de la petite enfance, la création d’une micro-crèche permet de répondre à un besoin social, en termes de modes d’accueil collectifs des enfants. L’ouverture d’une micro-crèche apporte une réponse à des besoins de garde d’enfants non couverts par les crèches traditionnelles. Elle vient compléter une offre d’accueil existant, tout en permettant de diversifier et d’élargir les possibilités d’accueil des enfants. Elle permet de répondre à des besoins en zone urbaine, dans les petites communes et dans les quartiers qui sont dépourvus de mode d’accueil des enfants.

La création d’une micro-crèche est une opportunité pour tout porteur de projet. En se lançant dans l’entreprenariat avec la micro-crèche, le porteur de projet va, ainsi, créer une entreprise. Il peut, ainsi, parvenir à créer sa propre structure privée d’accueil des enfants, permettant de réaliser un but, la création d’une entreprise.

Le mode d’accueil des enfants de type micro-crèche est bénéfique pour le gestionnaire qui peut bénéficier des avantages financiers, mais également pour les parents. Ces derniers peuvent, ainsi, offrir à leur(s) enfant(s) un accueil collectif, favorisé par les interactions avec les autres, en vue de faciliter leur socialisation et de préparer l’entrée à la maternelle. L’accueil est, également, sécurisé avec la présence simultanée des adultes. Pour les parents, les micro-crèches offrent un accueil de proximité, avec des horaires souples adaptés au besoin de chaque famille.

Ouvrir une micro-crèche en franchise

Méthode de collaboration ou mode de fonctionnement en réseau, la franchise peut permettre à tout entrepreneur qui s’intéresse à la micro-crèche, de déployer facilement son projet et d’ouvrir rapidement sa structure privée d’accueil des enfants. Ainsi, vous pouvez ouvrir une micro-crèche aisément grâce à une franchise.

Il y a, donc, des franchises pour créer une crèche privée. En effet, il existe des franchiseurs spécialisés dans les micro-crèches. Ils peuvent vous accompagner pour monter le projet de création. Maitrisant mieux les spécificités dans le domaine de la petite enfance, les franchiseurs permettent au porteur de projet, de bénéficier de leur savoir-faire et d’une assistance technique dans toutes les étapes de création et de gestion. Cette aide intervient dans le cadre des démarches administratives, du montage de la structure, de la recherche de financement, du recrutement et de la formation du personnel. Vous pouvez bénéficier d’une aide complète, en vous acquittant, en contrepartie, d’un droit d’entrée, tout en prévoyant un apport personnel pour ouvrir une micro-crèche, avec un montant qui varie d’un franchiseur à un autre.

Ouvrir une micro-crèche en franchise présente des avantages pour l’investisseur qui peut profiter de l’expertise d’un franchiseur et de la notoriété d’une marque existante. Ainsi, investir dans le domaine de la micro-crèche dans un cadre partenarial est une option très avantageuse pour l’investisseur, permettant de limiter les risques liés à la création d’une structure d’accueil pour les enfants et d’accroître les possibilités de réussite.

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